Le propriétaire et éditeur de ce site est la société de droit français Yves Cougnaud :
SA au capital de 6.315.500 € - RCS LA ROCHE SUR YON 310 601 687 - N° de TVA 84310601687 - APE 2511 Z
Parc d’Activités de Beaupuy 2 - Mouilleron-le-Captif - 85035 LA ROCHE-SUR-YON CEDEX

Directeur de la publication : Eric COUGNAUD

 

Loi du 6 janvier 1978 relative à l'informatique et aux libertés

Conformément à la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978, vous pouvez à tout moment accéder aux informations personnelles vous concernant et détenues par le Groupe Yves Cougnaud, demander leur modification ou leur suppression (par l'envoi d'un mail via la rubrique contact). Ainsi, vous pouvez, à titre irrévocable, demander que soient rectifiées, complétées, clarifiées, mises à jour ou effacées les informations vous concernant qui sont inexactes, incomplètes, équivoques, périmées ou dont la collecte ou l'utilisation, la communication ou la conservation est interdite.

Loi du 1er août 2000 relative à la liberté de communication (modifiant la loi du 30 septembre 1986) :
Le site Internet http://www.yves-cougnaud.fr est édité par le Groupe Yves Cougnaud. L'hébergement de ce site Internet est assuré par la société Cyberscope (www.cyberscope.fr), domiciliée à Niort (79000), 556 Avenue de Limoges - Tél : 05 49 76 79 20.

Recueil d'informations à caractère nominatif

En vertu de la loi informatique et libertés du 6 janvier 1978, nous vous informons que les données à caractère nominatif recueillies auprès de internautes par l'intermédiaire d'un formulaire sur http://www.yves-cougnaud.fr ne sauraient, en aucun cas, être transmises, à titre gratuit ou onéreux, à des tiers personnes physiques ou morales.

Titularité des droits

Tous les éléments de ce site Internet (notamment les marques déposées, noms de domaine, les textes, graphismes, logos, sons, photos et animations) sont la propriété des éditeurs de ce site, à l'exclusion des éléments émanant de partenaires du Groupe Yves Cougnaud. La protection du site http://www.yves-cougnaud.fr relève, par conséquent, des législations nationales et internationales relatives au droit de la propriété intellectuelle. Dès lors, toute reproduction et/ou représentation et/ou rediffusion, en tout ou partie, sur tout support électronique ou non, présent ou futur, sont interdites sauf autorisation expresse et préalable. Le non-respect de cette interdiction est susceptible de constituer un acte de contrefaçon engageant les responsabilités civile et pénale de tout contrevenant. De même, les bases de données d'informations sont protégées au titre du droit applicable aux compilations de données. De sorte que toute extraction ou tentative d'extraction, fut-elle totale ou partielle, est susceptible d'engager les responsabilités civile et pénale de tout contrevenant.

Mise en place de liens hypertextes

Nous vous informons que le Groupe Yves Cougnaud autorise tout site Internet ou tout autre support à citer Yves Cougnaud ou à mettre en place un lien hypertexte pointant vers l'adresse http://www.yves-cougnaud.fr

L'autorisation de mise en place d'un lien est valable pour tout support, à l'exception de ceux diffusant des informations à caractère politique, religieux, pornographique, xénophobe ou pouvant porter atteinte à la sensibilité du plus grand nombre. Au titre de cette autorisation, notre équipe se réserve un droit d'opposition. En outre, dans le cadre de la mise en place d'un lien hypertexte sur votre site, nous vous accordons également le droit de reproduire notre logo dans la seule limite de la mise en place dudit lien et du référencement du Groupe Yves Cougnaud. A ce titre, le format et la charte du logo devront être respectés.

Crédits photos

Copyright : Marcin Balcerzak (Permission du modèle signé et classé avec Shutterstock Images LLC)